Mentions Légales

PRESENTATION GENERALE

Vous êtes actuellement connecté au site www.rothermel.fr qui est édité par la société Charles ROTHERMEL
Dénomination sociale : ETS CHARLES ROTHERMEL
SARL au capital de 350 000.00 €
RCS METZ TI 370 801 177 – N° de Gestion 70 B 117
SIRET : 37080117700012
APE : 2511ZZ
Siège social : ETS CHARLES ROTHERMEL, 1 RUE ST CHARLES 57360 AMNEVILLE
TVA Intracom :
Gérant(s) : Monsieur Laurent ZIVEC, Monsieur Claude ROTHERMEL
Directeur de la publication : Laurent ZIVEC
Hébergement : ABACACOM

I. CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE

1. Informations émises

Les informations contenues et diffusées sur le site ROTHERMEL sont susceptibles de contenir des références directes ou indirectes à des produits, programmes et services de ROTHERMEL qui ne sont pas annoncés ou disponibles dans certains pays ou certaines régions, ou encore qui peuvent être proposés sous une marque différente et qui peuvent être soumis à des réglementations et des conditions d’utilisation différentes variant selon les pays. De telles références n’impliquent pas l’intention de ROTHERMEL de faire la commercialisation de ces produits dans votre pays.

2. Propriété Intellectuelle

a) Ce site est la propriété de la société ROTHERMEL. La présentation et chacun des éléments, y compris les photographies, textes, slogans, marques, logos, dessins et noms de domaine, apparaissant sur le site, sont protégés par les lois en vigueur en matière de Propriété Intellectuelle, et appartiennent à ROTHERMEL ou à des tiers ayant autorisé ROTHERMEL à les utiliser.

b) Aucun élément compris dans le présent site ne peut être copié, reproduit, modifié, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de ROTHERMEL, exception faite d’un usage strictement personnel ou d’une utilisation pour les besoins de la presse, ceci excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales sous réserve du respect des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et de tout autre droit de propriété y afférent. En effet, toute reproduction totale ou partielle, sans l’autorisation expresse de ROTHERMEL est interdite et constituerait un acte de contrefaçon.

c) Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée d’une partie ou de l’ensemble du contenu du site : « COPYRIGHT (c) 2018 ROTHERMEL – Tous droits réservés».

 

3. Responsabilité

ROTHERMEL s’efforce de contrôler l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site Internet. Toutefois, la société ROTHERMEL ne peut garantir la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

ROTHERMEL ne peut en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct, ou indirect, grave ou non pouvant découler de la visite sur le site, à l’exception des dommages directs résultant de la négligence délibérée ou grave de ROTHERMEL.

 

4. Liens vers d’autres sites

ROTHERMEL peut assurer des liens avec d’autres sites pouvant présenter un intérêt pour ses visiteurs. Toutefois, ROTHERMEL n’est pas responsable du contenu des sites tiers ou des conséquences de leur utilisation, puisque ceux-ci demeurent totalement indépendants du nôtre.

La mise en place d’un hyperlien (lien hypertexte) pointant vers le site de ROTHERMEL requiert l’accord préalable et exprèss de notre société. Pour cela, il vous suffit de nous contacter par adresse postale : ETS CHARLES ROTHERMEL, 1 RUE ST CHARLES 57360 AMNEVILLE

 

5. Informations nominatives

Pour nous contacter, les internautes peuvent s’identifier via des formulaires en ligne.

Ces renseignements (tels que vos noms et coordonnées postales et/ou électroniques) ne seront utilisés que dans un but purement interne, et ce, afin de répondre à vos demandes.

Si le ROTHERMEL propose aux utilisateurs du site de s’informer des nouveautés de nos produits ou de nouveaux services sur le site Internet, ceux-ci seront amenés à fournir des renseignements les concernant (notamment le nom et les coordonnées).

ROTHERMEL collecte les données personnelles à usage purement interne.

Par conséquent, ROTHERMEL s’engage à ne pas révéler, louer, vendre, partager, ni échanger de telles données personnelles à des tiers. Néanmoins, ces données personnelles pourront être occasionnellement transmises à des tiers en relation d’affaires avec ROTHERMEL, et ce, après que ROTHERMEL ait requis l’autorisation préalable du visiteur, ou pour satisfaire à une exigence légale ou réglementaire.

Conformément aux dispositions de la Loi «Informatique et Libertés » et RGPD, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de leurs données personnelles. Pour cela, il leur suffit de nous en faire la demande par adresse postale ou par mail:

ETS CHARLES ROTHERMEL, 1 RUE ST CHARLES 57360 AMNEVILLE

Les informations, sous quelque forme que ce soit (document, graphique, question, avis, remarque, conception, etc.) qui seront communiquées à ROTHERMEL seront considérées comme non confidentielles et pourront faire l’objet d’une utilisation par ROTHERMEL, ses filiales et son réseau commercial.

6-Cookies

Natures des cookies utilisés par notre société :
– cookies  » identifiants de session « , pour la durée d’une session
– cookies liés aux opérations relatives à la publicité
– cookies des réseaux sociaux générés par les boutons de partage de réseaux sociaux
– cookies de mesure d’audience.

Accord :
La navigation sur notre site vaut pour accord de l’utilisation de ceux-ci.

Votre droit d’opposition :
Si vous souhaitez vous opposer à l’utilisation des cookies ou de vos données personnels vous pouvez nous contacter ici.

Important :
L’ensemble de ces informations sont à la destination unique de notre société afin de satisfaire à vos demandes et à notre relation commerciale.

 

7. Droit applicable

Le site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en droit français.